Mouais

Voir le détail des conseils de l’année 2012 :

• Janvier 2012
  • 1– Lutte contre les corvidés
  • 2– Salle multifonctions : Achat d’un podium
     
• Février 2012
  • 1– Tarifs de location des salles
  • 2– Participation aux charges de fonctionnement : école primaire de la Pierre Bleue à Nozay
  • 3– Participation aux charges de fonctionnement : école Sainte-Anne de la Dominelais
  • 4– Salle multifonctions : Subvention DETR 2012
  • 5– Adhésion à l’Association BRUDED
  • 6– Organisation et fonctionnement de la commission de réforme du centre de gestion de Loire-Atlantique
  • 8– Vente de terrain : 3 rue des acacias
     
• Mars 2012
  • 1– Vote du compte administratif 2011
  • 2– Approbation du compte de gestion
  • 3– Affectation du résultat de clôture de 2011
  • 4– Vote des taux d’imposition 2012
  • 5– Subventions aux Associations 2012
  • 6– Participation communale aux transports scolaires 2012/2013
  • 7– Indemnités de gardiennage d’église 2012
  • 8– Dépenses d’investissement 2012
     
• Avril 2012
  • 1– Vote du Budget Primitif 2012
  • 2– Vœu sur le fichage des enfants et des jeunes imposé par l’Education Nationale
  • 3– Attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)
  • 4– Subvention voyage scolaire de l’école
     
• Mai 2012
  • 1– Réseaux des eaux usées assainissement collectif inspection télévisuelle
  • 2– Salle multifonctions : achat d’une armoire réfrigérée
     
• Juin 2012
  • 1– Révision / avenant du loyer du moulin
  • 2– Salle multifonctions : Marchés et Avenants
  • 3– Site internet de la mairie
  • 4– Couverture Prévoyance Complémentaire Santé
     
• Juillet 2012
  • Diagnostic accessibilité
  • Photocopieur pour la mairie
  • Tickets de cantine pour 2012/2013
  • Accident nucléaire : comprimés d’iode
  • Informatique
  • Entretien des routes
  • Logement du moulin
  • SAFER
  • Enquête publique : chemin numéro 111
  • Sonorisation de la nouvelle salle multifonctions
     
• Août 2012
  • Achat de panneaux de signalisation
  • chema regional eolien terrestre (sre) des pays de la loire
  • Prêt relais sur subventions
  • Creation d’une nouvelle servitude au lieu-dit « le monceau »