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Compte-rendu des Conseils Municipaux de l’année 2012

Voir le détail des conseils de l’année 2012 :

  • Janvier 2012
    • 1– Lutte contre les corvidés
    • 2– Salle multifonctions : Achat d’un podium
       
  • Février 2012
    • 1– Tarifs de location des salles
    • 2– Participation aux charges de fonctionnement : école primaire de la Pierre Bleue à Nozay
    • 3– Participation aux charges de fonctionnement : école Sainte-Anne de la Dominelais
    • 4– Salle multifonctions : Subvention DETR 2012
    • 5– Adhésion à l’Association BRUDED
    • 6– Organisation et fonctionnement de la commission de réforme du centre de gestion de Loire-Atlantique
    • 8– Vente de terrain : 3 rue des acacias
       
  • Mars 2012
    • 1– Vote du compte administratif 2011
    • 2– Approbation du compte de gestion
    • 3– Affectation du résultat de clôture de 2011
    • 4– Vote des taux d’imposition 2012
    • 5– Subventions aux Associations 2012
    • 6– Participation communale aux transports scolaires 2012/2013
    • 7– Indemnités de gardiennage d’église 2012
    • 8– Dépenses d’investissement 2012
       
  • Avril 2012
    • 1– Vote du Budget Primitif 2012
    • 2– Vœu sur le fichage des enfants et des jeunes imposé par l’Education Nationale
    • 3– Attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)
    • 4– Subvention voyage scolaire de l’école
       
  • Mai 2012
    • 1– Réseaux des eaux usées assainissement collectif inspection télévisuelle
    • 2– Salle multifonctions : achat d’une armoire réfrigérée
       
  • Juin 2012
    • 1– Révision / avenant du loyer du moulin
    • 2– Salle multifonctions : Marchés et Avenants
    • 3– Site internet de la mairie
    • 4– Couverture Prévoyance Complémentaire Santé
       
  • Juillet 2012
    • Diagnostic accessibilité
    • Photocopieur pour la mairie
    • Tickets de cantine pour 2012/2013
    • Accident nucléaire : comprimés d’iode
    • Informatique
    • Entretien des routes
    • Logement du moulin
    • SAFER
    • Enquête publique : chemin numéro 111
    • Sonorisation de la nouvelle salle multifonctions
       
  • Août 2012
    • Achat de panneaux de signalisation
    • chema regional eolien terrestre (sre) des pays de la loire
    • Prêt relais sur subventions
    • Creation d’une nouvelle servitude au lieu-dit « le monceau »
       
Article publié le 15 septembre 2012 - Modifié le 21 novembre 2012